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Marques déposées par la société GAEC GESSLER FRÈRES
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Domaine de Joy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Joy
GAEC GESSLER FRÈRES

Numéro de dépôt :
98767137
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Domaine de Joy

Déposée le 28 décembre 1998 par la société GAEC GESSLER FRÈRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Joy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société GAEC GESSLER FRÈRES domicilié(e) 32110 PANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MVA Conseil - France.

La marque Domaine de Joy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Joy est expirée depuis le 28 décembre 2008.

GAEC GESSLER FRÈRES a également déposé les autres marques suivantes : Enjoy


GAEC GESSLER FRÈRES - 32110 PANJAS - France - SIREN 352044556


MVA Conseil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vin de pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) Transformations de produits agricoles d'autrui : (vinification distillation, pressage de fruits).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.